La responsabilité est un concept fondamental de la vie en société. Chacun est responsable de ses actes, mais aussi de ses omissions, dès sa naissance. Cette responsabilité recouvre nos vies privées et professionnelles, nos engagements bénévoles et militants. Nous devons assumer les conséquences pénales, disciplinaires ou financières de tout ce que nous faisons ou ne faisons pas, même par imprudence ou négligence. 

 La responsabilité personnelle : un corollaire de la liberté

Cette responsabilité individuelle peut sembler une lourde charge, mais elle est le revers nécessaire de notre liberté. Comme l’énonce l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ». Nous sommes libres de nos paroles, de nos actes et de nos omissions, tant que nous n’empiétons pas sur la liberté d’autrui. Même face à une loi que nous estimons injuste, nous conservons une forme de liberté puisque nous pouvons choisir d’y résister, en en assumant alors les conséquences.

Notre responsabilité individuelle est déjà lourde à porter. Mais il serait erroné de considérer qu’elle peut s’étendre aux personnes dont nous avons la charge. Sur le plan juridique, il est impossible d’être responsable d’une structure, d’une équipe ou même de ses propres enfants. Un directeur, un chef de service, ne sont pas non plus responsables de leurs subordonnés ni de leurs actes. Plus on monte dans la hiérarchie, moins on est directement responsable. 

La responsabilité au sein des structures hiérarchiques

Contrairement à une croyance répandue, les directeurs ou chefs de service ne sont pas responsables des actes de leurs subordonnés. Ils doivent cependant veiller à la bonne conduite et au bon encadrement de leur équipe. Il est essentiel de résister à la tentation de désigner les chefs comme « responsables », car cela peut induire un sentiment d’irresponsabilité chez les subordonnés et une obéissance aveugle qui n’est pas souhaitable dans une structure dynamique et responsable.

La responsabilité d’un chef repose sur ses compétences et non sur une prétendue responsabilité globale. Il est important de noter que l’autorité ne doit pas être confondue avec la responsabilité. Un chef doit faire preuve d’action et d’initiative, et non se retrancher derrière son statut pour justifier son inaction.

La spécificité du droit djiboutien

En droit djiboutien, il n’existe pas de concept de « décharge » qui permettrait à un individu de se déresponsabiliser en obtenant une autorisation. Ainsi, aucune autorisation ne peut exempter une personne de sa responsabilité personnelle. Cela signifie que les autorisations pour des soins médicaux ou des activités diverses ne dédouanent pas celui qui les exige de ses propres responsabilités.

De plus, à Djibouti, tout fonctionnaire est responsable des tâches qui lui sont confiées, conformément à la Loi n°48/AN/83/1ère L du 26 juin 1983. L’obligation d’obéissance aux ordres hiérarchiques est contrebalancée par un devoir de désobéissance lorsque l’ordre donné est manifestement illégal et pourrait nuire gravement à l’intérêt public. Il en va de même pour le droit pénal : commettre un acte manifestement illégal sous ordre engage la responsabilité pénale personnelle.

Cette inflation de « responsables » à tous les étages contraste avec l’irresponsabilité juridique et politique du sommet de l’État. Le Président de la République « n’est pas responsable des actes accomplis en cette qualité », ses actes sont contresignés par le Premier ministre et les ministres concernés (actes désignés par “Visas” à Djibouti). Seule une destitution pour haute trahison est possible après examen formel par le Parlement réuni en Haute Cour (art 84, Constitution du 15 septembre 1992) 

Conclusion

La responsabilité est un concept clé qui régit nos interactions au sein de la société et dans nos structures professionnelles. En droit djiboutien, il est clair que chaque individu doit assumer ses actes et ne peut se défausser sur autrui ou sur des autorisations formelles. L’autorité hiérarchique ne dispense pas de la responsabilité personnelle. C’est une leçon importante pour tous : être conscient des obligations légales qui nous incombent et agir avec prudence et intégrité dans l’exercice de nos fonctions.

En tant que citoyens et professionnels, nous devons rester vigilants et informés sur les lois qui régissent notre responsabilité pour agir en toute connaissance de cause et contribuer positivement à la société dans laquelle nous vivons.

La responsabilité est donc à la fois ce qui nous rend libres et ce qui nous lie aux autres dans une société de droits et de devoirs. Elle ne saurait être confisquée par quelques-uns ni diluée dans une chaîne de commandement qui déresponsabilise. Elle demeure personnelle et individuelle, mais toujours solidaire du destin des autres hommes.